Règlement intérieur
Article 1er
Personnel assujetti
Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires
Article 2
Toute personne en stage doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l’application de la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité, ainsi que pour les règles générales et permanentes relatives à la discipline.
Hygiène et sécurité
Article 3
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant, en fonction de sa formation, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur sur les lieux de stage, ainsi qu’en matière d’hygiène.
Article 4
Chaque stagiaire a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet ; l’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles, est interdite. Suivant la formation suivie, les stagiaires peuvent être tenus de consacrer le temps nécessaire à l’entretien ou au nettoyage du matériel et de lieu de formation.
Article 5
En cas d’accident, une déclaration doit être faite aussitôt que possible au chef d’entreprise qui emploie ce stagiaire ou à son représentant, soit par l’intéressé, soit par un autre salarié de l’entreprise.
Article 6
En application du décret n°77-1042 du 12/09/1977, il est interdit de fumer dans les salles de cours et dans les lieux de formation.
Discipline générale
Article 7
Toute personne inscrite en stage doit respecter les horaires établis par le centre de formation.
Article 8
Il est formellement interdit aux stagiaires :
- d’emporter sans autorisation quoi que ce soit ne leur appartenant pas
- d’avoir un comportement incorrect avec toute personne
- de quitter le stage sans autorisation
Article 9
En cas d’absence ou de retard au stage, les stagiaires doivent avertir le formateur. Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s’absenter ou interrompre le suivi de leur formation. Lorsque les stagiaires sont des salariés en formation dans le cadre du plan de formation, l’organisme doit informer l’entreprise de ces absences.
Article 10
L’organisme de formation décline toute responsabilité en cas de perte de vol ou de détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans son enceinte (salle de cours, ateliers, locaux administratifs, parcs de stationnement, vestiaires…).
Article 11
Tout comportement fautif d’un stagiaire peut donner lieu à l’une des sanctions suivantes, qui est fixée par le maître de stage en fonction de la nature et de la gravité du fait reproché.
- blâme ou avertissement écrit
- Exclusion temporaire du stage
- Exclusion définitive
Article 12
Après chaque formation, le stagiaire recevra une attestation de stage rappelant les modalités de ce dernier.
Fait à Senlis le 26 octobre 2016